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Politique de confidentialité / RGPD.
& informations générales sur les cookies présents sur le site

PLÉBAGNAC accorde une grande valeur à l’honnêteté et à la clarté et nous avons à cœur de construire avec nos clients des relations fortes et durables, fondées sur la confiance et l’intérêt mutuel. Conformément à cette philosophie, la protection de vos données personnelles est essentielle à nos yeux et nous souhaitons vous informer par l’intermédiaire de la présente politique de protection des données personnelles de la manière dont nous collectons et traitons ces données.

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont PLÉBAGNAC utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : https://PLÉBAGNAC.com/ (ci-après le « Site »).

Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par PLÉBAGNAC, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

 

 

I – DONNEES PERSONNELLES

 

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous n’êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à PLÉBAGNAC. Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandé. A ce titre, en effet, PLÉBAGNAC peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner (ci-après vos « Données personnelles ») :

  • prénom et nom de famille
  • adresse de courrier électronique
  • sexe
  • numéro de téléphone
  • adresse postale
  • âge et /ou date de naissance
  • votre opinion sur nos services ou produits
  • informations de paiement (sur les Supports commerce électronique)
  • votre historique d’achats (sur les Supports commerce électronique)
  • toute demande particulière que vous pourriez nous adresser (principalement pour des besoins d’archivage)
  • les photos ou vidéos de vous que vous souhaitez partager
  • des informations liées à des sondages que nous utilisons à des fins scientifiques et statistiques.

En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par PLÉBAGNAC, aux fins indiquées au point I.2 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, PLÉBAGNAC vous informe des points suivants :

 

I.1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société PSD COURTAGE SAS (ci-après « PLÉBAGNAC »), dont le siège est situé 38 rue François Peissel, TSA 50015, 69300 Caluire et Cuire, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 902 106 061 et à l’ORIAS sous le n° 21007397 (www.orias.fr), sous le contrôle de l’ACPR, 4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09 (acpr.banque-france.fr).

 

I.2. Finalités du traitement

PLÉBAGNAC est susceptible de traiter vos données personnelles :

  • (a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandé de recevoir (réponse à une demande, commande d’un produit en vente sur notre Site ou envoi de nos newsletters suite à inscription de votre part) ; et / ou
  • (b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies) ; et / ou
  • (c) aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents évènements relatifs à PLÉBAGNAC, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client.

 

I.3. Base légale

PLÉBAGNAC met en œuvre différents traitements de données à caractère personnel s’appuyant sur les bases légales suivantes :

  • Le consentement de la personne concernée, qui peut être retiré à tout moment, comme :
    • la mise en œuvre d’opérations de prospection, commerciales ou promotionnelles, et d’amélioration de notre connaissance client, notamment des mesures d’audience de nos sites internet, y compris par l’analyse de votre navigation en ligne et vos réactions aux emails. Ces analyses sont effectuées dans le respect des autorisations consenties par l’utilisateur, notamment en cas d’utilisation de cookies ou autres traceurs
    • la communication au sujet de nos produits et services, la mise à disposition d’information marketing via l’inscription à nos lettres d’information ;
  • L’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles incluant :
    • la souscription du contrat d’assurance de l’assuré (étude de ses besoins spécifiques afin de lui proposer un contrat adapté, analyse du risque à assurer afin d’établir une tarification adaptée et vérifier l’assurabilité) ;
    • la gestion du contrat d’assurance de l’assuré, de la phase précontractuelle à la résiliation du contrat (tarification, émission des documents précontractuels, contractuels, comptables, encaissement des primes et cotisations, etc.)
    • l’exécution du contrat d’assurance de l’assuré qui englobe les opérations nécessaires à la mise en œuvre des garanties et des prestations ;
  • Le respect d’obligations légales :
    • l’exercice du devoir de conseil impliquant le recueil des besoins exprimés par l’assuré ;
    • le respect des obligations légales et réglementaires qui s’imposent à PLÉBAGNAC telles que la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme, les déclarations sociales et fiscales, les obligations comptables ;
    • l’exercice des recours et la gestion des réclamations et des contentieux liés aux activités de PLÉBAGNAC nous permettant d’assurer la contestation, l’exercice ou la défense de vos droits en application des garanties souscrites ou l’exercice de nos droits en justice ;

 

Les données collectées sont indispensables à ces traitements et sont destinées aux services concernés de PLÉBAGNAC, ainsi que le cas échéant, à ses délégataires de gestion, partenaires ou réassureurs qui interviennent au titre des services commercialisés par PLÉBAGNAC. Nous ne pourrons pas étudier votre devis d’assurance ou votre demande de souscription ou exécuter votre contrat, si vous ne nous communiquez pas les données nécessaires.

 

I.4. Destinataires

PLÉBAGNAC est destinataire de vos données personnelles. Toutefois, PLÉBAGNAC peut partager des données personnelles recueillies avec d’autres entités du Groupe APICIL.

Vos Données personnelles, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels PLÉBAGNAC fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point I.7 ci-dessous). Ni PLÉBAGNAC, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

 

I.5. Durée de conservation

Les données ne peuvent être conservées que pour une durée limitée, cette durée est déterminée en fonction de la finalité du traitement et de règles issues de recommandations de la CNIL ou déterminées en fonction d’obligations règlementaires.

Ainsi, les données collectées à des fins de prospection, en l’absence de conclusion d’un contrat sont conservées 3 ans à compter de la collecte ou du dernier contact émanant du prospect.

Les traceurs et cookies sont conservés 13 mois après le premier dépôt sur le terminal de l’utilisateur avec son consentement.

Les pièces contractuelles sont conservées 2 ans à compter de la fin du contrat, plus 3 ans en archivage intermédiaire.

 

 

I.6 Droits Informatique et Libertés

Vous disposez des droits suivants concernant vos Données personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse email (dpo@apicil.com), à l’adresse postale PLEBAGNAC, 38 rue François Peissel, TSA 50015, 69300 Caluire et Cuire, ou en utilisant le formulaire de contact présent sur le Site à l’adresse url suivante : https://plebagnac.com/contact.

 

Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Données personnelles qui vous concernent. Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à PLÉBAGNAC, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide (en cas de demande par notre formulaire électronique dédié) ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide (en cas de demande adressée par écrit).

PLÉBAGNAC vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique). Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point I.1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

 

Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes. Également, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et / ou de procéder aux mises à jour nécessaires. Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point I.1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

 

Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes : lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point I.1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

 

I.7. Délais de réponse

PLÉBAGNAC s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande, éventuellement prolongé de 2 mois en cas des demande complexe.

 

I.8. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

PLÉBAGNAC vous informe qu’il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le Site (à l’exception du formulaire vous permettant d’exercer vos droits Informatique et Libertés qui est proposé et exploité par PLÉBAGNAC).

 

I.9. Plainte auprès de l’autorité compétente

Si vous considérez que PLÉBAGNAC ne respecte pas ses obligations au regard de vos Données personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant :

https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet

 

 

 

II – POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexion sur le site web de PLÉBAGNAC, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site web, leur finalité (partie 1) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie 2)

 

II.1. Informations générales sur les cookies présents sur le site de PLÉBAGNAC

PLÉBAGNAC, en tant qu’éditeur du présent site web, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile, ou tous autres supports) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet. Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette, votre mobile ou tous autres supports aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque PLÉBAGNAC a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous la liste des différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site web de PLÉBAGNAC, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

 

II.2. Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment à l’aide du paramétrage de votre navigateur préalablement à la consultation du site de PLÉBAGNAC.

Lors de votre première connexion sur le site internet de PLÉBAGNAC, des cookies peuvent être déposés sur votre support vous permettant de consulter le site. En poursuivant votre navigation sur le site web de PLÉBAGNAC (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal n’est pas à chaque fois impératif, entre autres si ces cookies n’ont qu’une simple utilité technique pour la consultation du site de PLÉBAGNAC. Certains langages de programmation, comme le Javascript et/ou la technologie AJAX par exemple, nécessite l’utilisation des cookies pour un parfait fonctionnement technique.

 

Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique.

Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par PLÉBAGNAC.

Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration. De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies publicitaires (auxquels PLÉBAGNAC n’a pas recours) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, Instagram, YouTube, Twitter, LinkedIn, Pinterest, Google Plus, et autres). Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné.

Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de PLÉBAGNAC, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Différents types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site de PLÉBAGNAC :

 

Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé, notamment pour des raisons de compatibilités techniques de consultations. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, PLÉBAGNAC décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait. Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie. Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

 

Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vous trouverez ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu de votre navigateur prévu à cet effet :

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

A moins qu’un consentement exprès ne soit requis par les lois de votre pays en matière de protection des données personnelles, en utilisant les présents Supports (tels qu’ils sont définis ci-dessus), vous consentez à ce que nous collections et utilisions vos données personnelles de la manière décrite dans la présente Politique et au transfert de vos données personnelles vers d’autres pays que le vôtre (y compris vers des pays situés en dehors de l’Union Européenne).

Plébagnac - Politique de gestion des cookies

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du MARDI au VENDREDI

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